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À propos du droit d'auteur

Qu'est-ce que la Musique Libre de Droits?

Publié le | Mis a jour le | 21 minutes de lecture
Qu'est-ce que la Musique Libre de Droits?

Titulaire d'un diplôme en Administration des Affaires et en Programmation, Pablo a fondé Legis Music en 2016. Se concentrant sur l'industrie de la musique libre de droits, il a largement contribué à ce domaine, rédigeant plus de 150 articles sur divers aspects. Ses efforts ont été essentiels dans le développement de l'un des cadres de licence musicale les plus simples et les plus libéraux disponibles aujourd'hui.

musica sin copyright expicacion Dans cet article, nous allons essayer d’expliquer de manière simple tout le fouillis de licences et de droits qui composent le monde de la musique sur Internet.

Il y a beaucoup de confusion à ce sujet et vous pouvez vous sentir perdu au début et ne pas comprendre à quoi s’appliquent plusieurs des termes utilisés.

C’est normal, puisque l’industrie elle-même est loin d’être en accord sur ce point.

Ne vous inquiétez pas, lisez cet article jusqu’au bout et nous essaierons de le rendre aussi clair que possible. Allons-y.

Nous allons commencer par une image, cette image juste en dessous.

Vous ne le comprendrez pas complètement maintenant, mais regardez-la quand même, car à la fin de l’article, vous la comprendrez parfaitement.

Passez au moins 10 secondes à différencier ses parties les plus importantes : remarquez que sur la gauche, il y a trois C différents intérieurs à des cercles, un normal, un à l’envers et un barré d’un cercle rouge.

Notez également qu’il existe trois couleurs,  les coleurs d’un feu de circulation routière.

À votre droite se trouvent toutes ces petites icônes dont nous expliquerons le sens plus tard et bien à droite se trouve une icône avec deux C qui avec son crochet comprend toutes les couleurs sauf le rouge: Creative Commons diferencia entre licencias Ne vous inquiétez pas, car ci-dessous nous allons montrer cette image plusieurs fois, en différenciant toutes les parties.

Maintenant, commençons par la théorie:

Les chansons sans copyright (sans droits d’auteur) sont en fait une forme impropre de désigner la musique libre de droits.

Par conséquent, à partir de maintenant, lorsque nous ferons référence à ce type de musique, nous l’appellerons musique libre de droits et nous expliquerons plus tard pourquoi elle est confondue avec le terme “non protégée par les droits d’auteur”.

Que signifie la musique libre de droits?

En termes simples, la musique libre de droits fait référence à un type de licence musicale qui permet à l’acheteur de payer la licence musicale UNE SEULE FOIS et d’utiliser la musique aussi longtemps qu’il le souhaite. musica de fondo presentaciones empresariales

Par exemple, imaginez que vous achetez une licence de musique libre de droits pour une vidéo que vous allez mettre sur votre chaîne YouTube.

Vous paierez un prix unique, que la vidéo ait été visionnée 100 fois ou 10 000 fois, et peu importe que vous utilisiez la musique pendant un mois ou deux ans.

Ou si vous achetez une licence pour une chanson afin de l’utiliser dans une publicité télévisée pour votre nouvelle chocolaterie.

Vous le payez une fois et l’annonce peut paraître une fois par semaine ou 50 fois par semaine, pendant 3 mois ou 4 ans.

Vous payez une fois et vous l’utilisez aussi longtemps que vous le souhaitez.

L’expression “Libre de droits” prête à confusion pour plusieurs raisons.

Elle signifie simplement “libre du paiement de royalties” et est l’exact opposé de la licence “Protégés par le droit d’auteur” où l’acheteur paie une redevance basée sur le nombre de fois qu’il utilise cette chanson.

Dans ce deuxième cas, imaginez que nous ayons acquis une licence pour une chanson qui soit “Protégée par le droit d’auteur” pour cette publicité télévisée chez notre marchand de glaces.

Ce ne serait donc PAS la même chose si la publicité apparaissait une fois par semaine ou 50 fois par semaine: plus la musique apparaît et est retransmise, plus nous verserons de l’argent sous forme de royalties au détenteur des droits. Tout va bien jusque là?

Il est alors facile de comprendre pourquoi de nombreuses entreprises et personnes se tournent vers la musique libre de droits lorsqu’elles obtiennent des chansons pour leurs projets, leurs publicités ou leurs vidéos.

Ainsi, ils ne paieront qu’une seule fois (lors de l’achat de la licence au début) et n’auront pas à se soucier d’autre chose.

Je croyais que la musique libre de droits était gratuite…

Cela dépend. Parce qu’il y a de la musique libre de droits payante et aussi gratuite.

C’est là qu’un autre terme très important entre en jeu dans le monde de la musique libre de droits: LES LICENCES.

Tout dépend du type de licence sous laquelle la chanson en question est placée.

C’est le même auteur qui a composé la musique qui décide du type de licence dont elle fera l’objet.

Passons ensuite en revue les différents types de licences, en les classant selon que la musique libre de droits à laquelle nous faisons référence soit gratuite ou pas.

Les différentes licences au sein de la musique libre de droits gratuite

Pour la musique gratuite (uniquement celle qui est gratuite), nous avons deux grands blocs qui englobent différents types de licences:

  1. La musique du domaine public
  2. La musique protégée par une licence libre

Comme vous pouvez le voir, chacune des licences est représentée par une icône différente.

Ensuite, nous expliquerons chacune d’entre elles avec son image correspondante. Voyons les choses en profondeur.

    1. Musique du domain public

dominio publico La musique du  domain public comprend toutes les œuvres qui ne sont pas protégées par le droit d’auteur et qui peuvent donc être utilisées sans autorisation ou sans devoir payer l’auteur original 1 .

Cela signifie que les œuvres du domaine public peuvent être copiées, distribuées, adaptées, exécutées et retransmises en public gratuitement, comme si elles appartenaient à tout le monde.

Dans ce cas, c’est l’enregistrement ou l’exécution de l’œuvre qui est sous protection.

Alors… Pourquoi une société peut-elle demander de l’argent pour obtenir une licence pour une pièce de Beethoven si celle-ci est dans le domaine public?

La clé, comme nous l’avons dit, c’est l’enregistrement.

Il existe deux droits inhérents à tout enregistrement sonore: que es la musica libre de derechosLe droit d’auteur de la composition, et le droit d’auteur de l’enregistrement 2 .

Personne ne possède le droit d’auteur sur une chanson du domaine public, cependant, toute personne qui décide d’investir de l’argent et du temps dans l’exécution de cette œuvre et son enregistrement sur un support sera titulaire du droit d’auteur sur cet enregistrement.

Par conséquent, si demain vous décidez de jouer une chanson de Beethoven sur votre piano, de l’enregistrer et de vendre le fichier sur votre propre site web, vous serez propriétaire de cet enregistrement (vous aurez créé ce que l’on appelle une œuvre dérivée 3 ) et vous pourrez revendiquer les droits pour chaque utilisation faite.

Vous souvenez-vous de l’image du début?

Eh bien, ce que nous venons d’expliquer, c’est cette zone colorée:

music on public domain

La possibilité de percevoir des redevances sur l’enregistrement de titres du domaine public est ce qui pousse les maisons de disques à investir de l’argent dans la production de disques de musique classique à des fins d’exploitation commerciale, ainsi que les sociétés Internet à gagner de l’argent en vendant des licences d’utilisation de ces enregistrements dans des projets audiovisuels. Voyons la suite…

  1. De la musique protégée par des licences libres

musica creative commons La musique protégée par des licences libres se distingue de la précédente par le fait que l’auteur établit lui-même les limites de la reproduction, de la distribution, de la diffusion et de la copie de son œuvre.

Ils n’interdisent normalement pas la reproduction ou la copie tant qu’il n’y a pas de but lucratif en jeu et que la seule condition est que les crédits soient cités dans le support où la reproduction est faite.

Cela signifie que la seule chose que nous devrons faire si nous voulons utiliser une de ces chansons dans notre chaîne YouTube, par exemple, sera de mentionner (“attribuer” est le bon mot) dans la description vidéo à l’auteur de la chanson.

Imaginez que nous utilisions la chanson gratuite “Odyssey Drums”, de l’artiste Kevin MacLeod, comme musique de fond.

Elle est gratuite, nous n’avons rien payé et nous l’avons téléchargé sur le site de l’auteur.

Pour l’attribuer, nous mettrons une phrase comme celle-ci:

Odyssey Drums de Kevin MacLeod (incompetech.com) est sous licence Creative Commons (Creative Commons – International Attribution 4.0 – CC BY 4.0)

Maintenant, vous vous demandez peut-être : comment savoir tout ce que je dois mettre dedans?

Qu’est-ce que CC BY 4.0?

Et que signifie Creative Commons?

Ne vous inquiétez pas.

Nous allons procéder étape par étape.

Afin de ne pas se perdre dans cette question de licences libres, un système de classification de celles-ci appelé Creative Commons  est apparu en 2001.

Les licences Creative Commons offrent certains droits à des tiers (ceux qui vont utiliser la musique dans leurs projets ou leurs vidéos) sous certaines conditions.

Et quelles sont ces conditions? Il existe quatre conditions très différentes et, parmi les différentes combinaisons de ces conditions, six licences Creative Commons différentes.

Donc, si je crée une chanson complètement nouvelle, je peux choisir l’une de ces six licences – celle que je veux – et dire que cette chanson est soumise à cette licence particulière. Les conditions sont:

Glissez-le pour voir le tableau complet.

attributionAttribution (Attribution): dans toute exploitation de l’œuvre, il sera nécessaire de reconnaître la paternité et de dire qui est l’auteur.
non-comercialNon commercial (Non commercial): l’exploitation de l’œuvre est limitée à des utilisations non commerciales. Autrement dit, nous ne pouvons pas en tirer de l’argent ni le transformer en un produit vendable.
no derivate worksSans travaux dérivés (No Derivate Works): l’autorisation d’exploiter l’œuvre n’inclut pas la transformation pour créer une œuvre dérivée.
share alikePartager sous la même forme (Share alike): L’exploitation autorisée comprend la création d’œuvres dérivées pour autant qu’elles conservent la même licence lorsqu’elles sont divulguées. Maintenant, si nous combinons ces conditions, nous obtenons ces six licences.

Nous les mettrons ici en ordre, du moins restrictif à celui qui comporte le plus de conditions à partager:licencias creative commons

BY: Toute exploitation de l’œuvre, y compris dans un but commercial, est autorisée, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisée sans aucune restriction.

BY-SA: L’utilisation commerciale de l’œuvre et d’éventuelles œuvres dérivées est autorisée, dont la distribution doit se faire avec une licence égale à celle qui régit l’œuvre originale.

BY-ND: L’utilisation commerciale ou non commerciale de l’œuvre est autorisée tant que l’œuvre circule dans son intégralité et sans modifications, mais la génération d’œuvres dérivées n’est pas autorisée.

BY-NC: La création d’œuvres dérivées est autorisée à condition qu’il n’y ait pas d’utilisation commerciale. L’œuvre originale ne peut pas non plus être utilisée à des fins commerciales.

BY-NC-SA: Une utilisation commerciale de l’œuvre originale ou des éventuelles œuvres dérivées, dont la distribution doit se faire avec une licence égale à celle qui régit l’œuvre originale.

BY-NC-ND: Cette licence est la plus restrictive des six licences principales. Elle autorise uniquement les tiers à télécharger les œuvres et à les partager avec d’autres personnes, pour autant que leur propriété intellectuelle soit reconnue, mais elle ne peut être modifiée en aucune façon ni utilisée à des fins commerciales.

Veuillez noter que dans TOUS ces cas, l’artiste doit être crédité, comme mentionné ci-dessus!

Nous venons donc de voir, de bas en haut, la zone centrale de notre image bien-aimée: seis licencias creative commons Pour terminer ce point, il suffit de mentionner qu’il serait également possible de trouver des chansons sous d’autres types de licences libres, comme la licence dite “ General Public Licence ” ou la licence Coloriuris , mais nous ne les développerons pas dans cet article, qui est assez complexe.

Tous tentent de couvrir la gestion autonome du créateur intellectuel vis-à-vis de ses œuvres en profitant de l’énorme potentiel de diffusion qu’offre Internet.

Eh bien, nous terminons ici avec la partie qui fait référence à la musique gratuite, voyons donc…

Les différentes licences dans le cadre de la musique libre de droits payante

musica bajo derechos gestionados definicion“Musique libre de droits” est un terme utilisé par la plupart des personnes qui recherchent de la musique sur Internet pour compléter leurs projets personnels ou commerciaux.

En gros, cela signifie que vous payez une redevance unique pour obtenir le droit légal d’utiliser la musique d’un compositeur dans votre projet personnel ou professionnel.

Des projets tels que des vidéos de mariage et de voyage, des films et des documentaires, des publicités, des présentations Powerpoint, des podcasts ou des jeux vidéo.

La musique libre de droits est une solution très abordable qui vous permet d’ajouter légalement de la musique de qualité à votre projet.

Mais… Pourquoi voudrait-on payer pour de la musique libre de droits alors qu’il y a aussi de la musique libre de droits disponible gratuitement?

Il y a plusieurs raisons à cela:

  • Parce que la personne ou l’entreprise qui achète la musique ne veut pas attribuer l’artiste, veut modifier l’œuvre ou veut l’utiliser dans un projet commercial. - Parce qu’ils recherchent de la musique d’une qualité supérieure à celle qu’ils peuvent trouver gratuitement. - Parce que dans le support dans lequel la chanson apparaît, il n’est pas possible d’attribuer l’auteur. Par exemple à la radio ou à la télévision. - Parce que la personne ou la société qui achète la musique veut s’épargner des maux de tête et être soutenue par un contrat légal au cas où l’artiste déciderait à l’avenir de changer les licences de ses chansons.

Par exemple, de nombreuses licences Creative Commons ne permettent pas d’utiliser les chansons dans des projets commerciaux, de sorte qu’une agence de publicité ne pourrait pas les télécharger et les ajouter à ses vidéos ou à ses publicités.

Quelles sont alors les licences payantes?

Eh bien, nous voilà dans un autre désordre relatif.

Le fait est qu’il n’y a pas une ou plusieurs licences payantes qui couvrent tous les cas, mais ces licences dépendent toujours de la société qui distribue ou vend ces chansons.

Par exemple, l’un des plus grands portails Internet pour acheter des chansons de ce genre est Audiojungle .

Vous y trouverez toutes sortes de musique et d’effets sonores libres de droits sous deux types de licences différentes.

Chacune de ces licences a un prix différent, en fonction de:

  • La taille du public que nous allons atteindre avec notre vidéo, notre publicité ou notre projet. - Que nous utilisions la musique dans des produits physiques ou que nous téléchargions des produits. - Si nous voulons utiliser la musique dans un film. - Si nous devons utiliser la musique dans une émission de télévision/radio.

Toutefois, il existe des centaines de sociétés et de personnes qui se consacrent à cette partie du commerce de la musique sans droits et chacune d’entre elles possède ses propres licences.

Il est donc toujours préférable d’être bien informé des spécifications sur le même site web que celui où vous acquérez la musique.

Nous reviendrons plus en détail sur ce point plus tard. Par conséquent, la musique libre de droits entre dans cette zone de notre image: CC_copyright Attention!

Tout ce que nous avons dit jusqu’à présent concerne la musique libre de droits.

Il y a aussi de la musique sous la protection de “Droits gérés” comme nous l’avons mentionné au début de l’article et, bien que cela rentre aussi dans notre carré rouge dans l’image, nous n’entrerons pas dans les détails puisqu’il ne s’agit PAS de musique libre de droits.


Nous ajoutons une ligne de séparation parce qu’à partir de là, nous allons faire un résumé de ce qui a été exposé auparavant:

Non, ce n’est pas la même chose.

Une façon erronée de parler de la musique libre de droits.

Ce que tout le monde ne sait pas, c’est que pour qu’une œuvre soit protégée par le droit d’auteur, il n’est pas nécessaire de l’inclure dans un document quelconque : les droits d’auteur naissent automatiquement avec l’œuvre.

Et ce “droit d’auteur” n’est pas non plus la même chose que la “redevance”, comme expliqué ici .

Alors qu’est-ce que la musique libre de droits?

La musique libre de droits est une solution qui vous permet d’ajouter légalement à votre projet de la musique qui ne vous appartient pas.

Est-ce que c’est gratuit?

Il y a de la musique gratuite et de la musique payante libre de droits.

Quelle est la différence entre la musique libre de droits gratuite et la musique libre de droits payante?

La musique libre est généralement soumise à plusieurs restrictions d’utilisation, il est donc souvent préférable d’acheter une licence payante et d’oublier ces restrictions.

Que signifie musique de fond?

Oui, même cette question a été posée…

La musique de fond désigne toute chanson que vous insérez dans votre vidéo ou votre projet de manière à ce qu’elle soit jouée à faible volume, comme si elle était jouée à distance, afin qu’elle ne prenne pas la tête mais qu’elle “comble” simplement un trou sonore.

Facile, déterminez d’abord si vous préférez utiliser de la musique libre sous une licence Creative Commons ou si vous préférez acquérir une licence et oublier les problèmes.

Ensuite, rendez-vous sur les sites web les plus célèbres pour  télécharger de la musique libre de droits gratuite ou sur les meilleurs sites pour acheter de la  musique libre de droits à des fins commerciales .

Dans les deux cas, renseignez-vous sur la licence qui s’applique aux chansons.

S’il s’agit de musique sous licence Creative Commons, nous avons expliqué ci-dessus dans cet article chacune des 5 différentes licences qui peuvent être appliquées. Epidemic-Sound-new-logo

Si vous avez une chaîne YouTube qui commence à recevoir beaucoup de visites mensuelles, ce qui vous intéresse peut-être le plus est de louer un service d’abonnement mensuel pour accéder à une énorme bibliothèque musicale libre de droits comme Epidemic Sound , grâce à laquelle vous n’aurez plus jamais de problèmes pour monétiser vos vidéos.soundtrack your brand logo rojo

Si vous avez besoin d’une musique de fond pour vos magasins, hôtels ou restaurants, votre meilleure option s’appelle  Soundtrack Your Brand .

legis music logoEnfin, nous aimerions également souligner que Legis Music a décidé de lancer trois plans exclusifs en 2023 afin que nos clients puissent accéder à de la musique libre de droits facilement et à moindre coût.

Contrairement aux autres plateformes, vous ne devez payer qu’une seule fois pour obtenir ces forfaits, ce qui vous permet de profiter de chansons illimitées à vie et d’avoir la tranquillité d’esprit de ne pas avoir à vous soucier des revendications de droits d’auteur à l’avenir.

Vous pouvez ainsi choisir le plan qui correspond le mieux à vos besoins:

  1. Plan Débutant . Cette licence est recommandée pour les personnes qui cherchent de la musique à utiliser dans des projets personnels. Elle vous permet également d’utiliser la musique dans tous les réseaux sociaux et sur n’importe quel site web.
  2. Plan Personnel . Si vous souhaitez obtenir de nombreuses chansons à utiliser dans vos projets personnels, cette licence est faite pour vous. Le plan personnel offre un nombre illimité de téléchargements de musique et peut être utilisé sur les médias sociaux et les plateformes de streaming, YouTube, les applications, les jeux vidéo et les livres audio, ainsi que les podcasts, les classes virtuelles et les publicités en ligne. Elle est proposée au prix de 49 € en un seul paiement et à vie – si vous l’utilisez pendant 3 ans, cela reviendra à payer 1 €/mois.
  3. Plan d’Entreprise . Ce plan est spécialement conçu pour les indépendants, les entreprises et ceux qui travaillent pour des clients. Il s’agit de la licence la plus ouverte de toutes, car tous les cas d’utilisation sont couverts et elle offre également une musique illimitée (la seule chose qui n’est pas autorisée est la revente des chansons). Le prix est fixé à 99 euros en une seule fois pour toute la durée de la licence – si vous l’utilisez pendant deux ans, cela équivaudra à payer 4 euros par mois.

Comme vous pouvez le constater, s’il y a bien une chose qui distingue nos licences, c’est la possibilité d’en profiter pour toujours moyennant une redevance unique.

Quelles sont les différences entre la théorie et la pratique lorsqu’on utilise de la musique libre de droits?

Le manque de connaissances sur le sujet étant si important, les différences entre la théorie et la pratique sont nombreuses.

La plupart des gens ne savent pas qu’il existe certains droits (et ils agissent en toute liberté, avec tous les risques que cela comporte), d’autres ne les connaissent qu’en les entendant, et il y en a d’autres qui les connaissent parfaitement et les ignorent quand même.

Il est intéressant de noter que ce domaine nous touche beaucoup plus que nous ne le pensons, car en mettant simplement un lien vers une vidéo YouTube sur votre site web, vous les utilisez, mais même ainsi, de nombreuses erreurs sont commises, principalement par manque de connaissances.

Les moyennes et grandes entreprises ont tendance à être très prudentes à cet égard, car elles savent que dans ce type de légalité, il vaut mieux ne pas prendre de risque.

Par exemple, si vous avez besoin de musique pour les magasins de vêtements, il existe des solutions qui proposent de la musique en streaming libre de droits pour un abonnement mensuel.

Pourquoi la musique libre de droits est-elle devenue si importante?

La musique libre de droits est une industrie en constante croissance et est devenue presque un terme familier ces dernières années, non pas à cause des cinéastes et des producteurs vidéo professionnels, mais plutôt à cause de la popularité croissante de YouTube, qui donne à chacun la possibilité de devenir une star de la vidéo.

Mais YouTube exige que vous possédiez les droits sur la musique que vous utilisez dans votre vidéo ou que vous acquériez la licence légale de la musique que vous utilisez si elle appartient à quelqu’un d’autre.

En n’utilisant pas de musique légale dans votre vidéo YouTube, il peut arriver que:

  1. L’audio de votre vidéo disparaît à cause du Content ID  (identification de contenu). 2. YouTube place automatiquement des publicités sur votre vidéo et vous retire le droit de tirer des revenus publicitaires de votre vidéo. 3. YouTube supprime complètement votre vidéo.

Par conséquent, et en raison du fait que dans quelques années le format vidéo sera le plus répandu sur le réseau, devant le format écrit ou image, chaque fois que la musique libre de droits acquerra une plus grande importance.


Bien, maintenant que nous avons fait ce petit résumé, revenons à notre image initiale: Creative Commons diferencia entre licencias N’est-ce pas un peu plus clair maintenant?

Les couleurs vont d’une utilisation moins restrictive (vert, comme la musique du domaine public) à une utilisation moyenne (jaune, comme certaines licences Creative Commons) à une musique plus restrictive (rouge, musique libre de droits).

Cette différence de tonalité n’a rien à voir avec le fait que certaines chansons soient “meilleures” ou “pires” ou qu’elles soient plus ou moins bonnes à utiliser, moralement parlant.

Il s’agit simplement d’une classification comme toutes les autres que vous auriez pu choisir. D’autre part, c’est ce que signifie les “C”: simbolos copyright copyleft cc y dominio publico

Nous les avons tous abordés en profondeur, sauf celui sur le Copyleft, car nous n’avions pas besoin de le faire.

Et pourquoi n’avons-nous pas eu besoin de l’approfondir?

Cette licence et la licence Creative Commons sont presque identiques, c’est parce que la licence Copyleft est la “mère” de Creative Commons.

Si vous êtes intéressé, vous pouvez en apprendre davantage à ce sujet ici .

Ceci nous amène à la fin de l’article.

Pas mal, non?

Nous espérons que vous avez maintenant une idée plus claire des droits concernant la musique sur Internet, mais nous savons que cette industrie est vaste et qu’il y a de nombreux “mais”, donc si vous avez un doute ou une question, vous pouvez toujours nous écrire un commentaire dans ce même post et nous vous répondrons dès que possible.

Si l’article a servi à clarifier certaines de vos idées, nous vous demandons de le partager sur le réseau social que vous préférez, en cliquant sur l’un des boutons à la fin de l’article.

Nous sommes toujours attentifs à tout ce qui est partagé et nous vous en remercions du fond du cœur :)

Notes de bas de page:

(1) Une chanson peut être dans le domaine public pour différentes raisons:

  • Parce qu’elle a toujours été dans le domaine public puisqu’elle n’a jamais été protégée par le droit d’auteur ou elle a simplement été créée avant l’existence des droits d’auteur.
  • Parce que les auteurs ont explicitement mis à disposition une œuvre dans le domaine public.
  • Parce qu’après avoir été soumis aux lois sur le droit d’auteur, ces droits ont expiré ou leurs auteurs ont décidé de les faire passer dans le domaine public.

(2) Actuellement, dans une grande partie du monde, les droits sur l’enregistrement expirent après 50 ans.

Toutefois, dans des domaines tels que l’Union européenne, des lois sont en cours d’élaboration pour porter cette période de protection à 70 ans dans un futur proche, comme c’est le cas pour le droit d’auteur.

Cependant, malgré leur expiration à 50 ans, les droits d’enregistrement peuvent être facilement renouvelés, et c’est d’ailleurs une pratique courante dans l’industrie du disque de le faire, par exemple en éditant le support original remasterisé.

Comme il s’agit d’un nouveau média et d’un nouvel enregistrement “remasterisé”, les droits sur l’enregistrement sont recomptés à partir de zéro.

(3) Les œuvres qui sont dans le domaine public sont souvent utilisées par différents auteurs pour créer de nouvelles œuvres.

Lorsqu’une œuvre originale est traduite, adaptée ou modifiée de quelque manière que ce soit, la nouvelle œuvre est appelée œuvre dérivée.

Les œuvres dérivées sont également protégées par le droit d’auteur, même si les œuvres originales dont elles sont dérivées sont dans le domaine public.

La personne qui a créé l’œuvre dérivée est l’auteur de cette œuvre et en détient les droits d’auteur.

Toute personne qui souhaite utiliser (reproduire, traduire, adapter, etc.) une œuvre dérivée protégée par le droit d’auteur doit obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre dérivée.

Sources:

www.premiumbeat.com/blog/what-is-royalty-free-music/ www.partnersinrhyme.com/blog/articles/what-is-royalty-free-music/ www.tilomotion.com/blog/licencias-que-todos-debemos-aprender-copyright-copyleft-y-creative-commons/

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