OBTENIR LES DROITS D‘AUTEUR D’UNE CHANSON

La première question que vous devriez vous poser est:

Avez-vous besoin d’obtenir les licences pour utiliser une chanson ou voulez-vous obtenir les droits d’auteur de la chanson?

N’oubliez pas que dans les deux cas, plus la chanson est connue et populaire, plus les droits et les licences seront coûteux et plus il sera compliqué de les obtenir.

Si vous avez simplement besoin de musique de fond pour pouvoir utiliser dans vos vidéos, créations ou produits, le mieux est d’aller sur les portails Epidemic Sound et Envato Elements, car les deux proposent des abonnements pour environ 14,50€ par mois.

Cet abonnement comprend:

Si vous voulez utiliser de la musique connue ou célèbre, nous vous recommandons d’aller sur le portail Songfreedom et de lire notre prochain article, intitulé Musique pour la publicité.

Nous y décomposons toutes les étapes nécessaires pour être payé pour les licences de la musique que vous voulez et éviter les problèmes lors de son utilisation dans vos créations.

Ce monde peut être vraiment compliqué si vous n’en connaissez pas les tenants et les aboutissants, il est donc préférable de prendre le temps de bien vous informer de tous les droits et obligations en jeu.

Comment acheter ou acquérir les droits d’auteur d’une chanson?

Si vous voulez vraiment acheter les droits d’auteur d’une chanson pour quelque raison que ce soit (je ne peux penser à rien d’autre qu’à l’acheter comme un investissement ou croire que la chanson peut devenir un succès futur possible), nous allons décomposer les étapes nécessaires ci-dessous:

1. Déterminer si la chanson est dans le domaine public ou non

Depuis 2011, en Europe, le droit d’auteur des artistes-interprètes et producteurs de 50 à 70 ans sur les enregistrements musicaux au sein de l’Union européenne a été étendu, la première étape sera donc de découvrir en quelle année a été créée la chanson dont vous voulez acquérir les droits.

Attention, il est également très important de différencier si la chanson qui vous intéresse est la version originale ou une version de la même enregistrée et publiée par une autre personne.

En cas de versionnage, nous devrons contacter l’artiste ou la maison de disques qui a réalisé cette version.

2. Contacter le titulaire du droit d’auteur ou l’artiste

Selon que le groupe ou l’artiste est déjà célèbre ou non et qu’il a utilisé une maison de disques pour enregistrer ses chansons ou qu’il les a créées lui-même, il sera plus ou moins facile de lui parler.
Dans tous les cas, vous devrez faire preuve d’ingéniosité pour les contacter.

• S’il s’agit d’auteurs indépendants peu connus, ils vous faciliteront sûrement eux-mêmes la tâche et vous pourrez les contacter via leur site web, leurs réseaux sociaux ou leur profil Soundcloud, voire les appeler par téléphone ou leur envoyer un email si nécessaire.

• Dans le cas d’une chanson d’auteurs plus célèbres, les choses se compliquent, car les droits sur leur œuvre peuvent être répartis entre l’artiste ou le propriétaire de la chanson et la maison de disques. Trouver qui sont ces derniers et les contacter n’est peut-être pas une tâche facile.

S’il vous arrive d’avoir un CD ou un vinyle physique, par exemple, vous pouvez regarder sur la couverture arrière du CD ou du vinyle, car tous les noms nécessaires des créateurs et des sociétés y figureront probablement. En faisant une recherche sur Google, vous trouverez sûrement une forme de contact.

Parfois, des recherches encore plus approfondies sont nécessaires, car les droits d’auteur peuvent être passés d’une main à l’autre au fil des ans.

3. Négocier le prix, combien coûte le droit d’auteur?

Souvent les artistes sont très attachés à leurs créations (pour eux leur chanson est « leur enfant ») et demandent des prix exorbitants pour eux et d’autres fois, au contraire, l’artiste sera ravi de voir comment leur travail est reconnu par d’autres personnes comme quelque chose de valeur et vaut la peine d’être acheté et n’aura aucun problème pour négocier amicalement.

Il est vrai qu’en se basant sur les ventes actuelles ou passées de la même chanson, on peut faire une estimation approximative de votre performance économique future, mais dans ce cas, de bonnes compétences en négociation valent plus que la présentation des chiffres estimés.

4. Procéder à la cession des droits

Une fois que vous avez conclu une entente verbale et avant d’effectuer le paiement, il est essentiel que vous engagiez un bon avocat qui connaît l’industrie afin de pouvoir conclure un contrat de vente écrit. Il devrait être approprié aux conditions qui ont été négociées, dans lesquelles tous les scénarios possibles pour l’avenir et les droits et obligations de toutes les parties impliquées dans le processus sont énoncés.

Ne vous fiez jamais à des accords qui ne sont que verbaux, car en cas de litige ultérieur, vous ne pourrez rien prouver devant un juge ou un médiateur.

Conclusion

L’obtention des droits d’utilisation d’une chanson particulière peut être un processus plus ou moins long en fonction de ce que l’on recherche. Si cela ne vous dérange pas d’utiliser une chanson en particulier, mais ce que vous recherchez, c’est un genre ou un type de musique, il est préférable d’aller sur des portails comme Epidemic Sound.

Si vous avez besoin d’utiliser une chanson bien connue, alors il est préférable de suivre les étapes détaillée ici.

Et, d’autre part, si vous êtes intéressé à faire un investissement, vous pouvez faire toutes les étapes mentionnées dans le cas où vous voulez acquérir les droits des chansons connues ou aller sur le portail RoyaltyExchange, ui met aux enchères les droits de divers albums et chansons pour toutes sortes de prix.