Musique de fond dans le domaine public

Il est très courant aujourd’hui d’aller sur Internet et de taper «musique gratuite» sur le moteur de recherche.

Et pas seulement de la musique gratuite, mais aussi de la «musique gratuite pour vidéos», de la «musique gratuite pour exposés» ou encore de la «musique gratuite pour les affaires».

De la même manière, il est tout à fait normal que, lorsque l’on effectue une recherche sur ces termes, que l’on trouve des résultats qui vont dans une seule direction, soit la musique du domaine public.

Mais qu’est-ce que la musique du domaine public, où peut-on la trouver et est-elle vraiment gratuite?

Enfaite, tout ce qui concerne la musique du domaine public semble souvent confus et déroutant.

Eh bien, dans tout cela, il n’y a qu’une partie de vérité.

Alors, pour vous éviter toute frayeur et toute mauvaise situation vis-à-vis des droits d’auteur, nous allons répondre à tous vos doutes les concernant tout au long de cet article.

Pour cela, il est essentiel que vous lisiez l’article dans l’ordre et du début jusqu’à la fin.

Sinon, vos doutes resteront sans réponse, vous risquez de mal interpréter certaines informations et d’avoir des problèmes d’utilisation illégale de musique.

Mais avant de commencer, nous vous recommandons de jeter un coup d’œil à l’image suivante présentant les différents types de licences.

La partie en vert correspond à la musique du domaine public.

Et si vous l’observez, elle appartient au groupe CC.

Ne vous inquiétez pas si vous ne comprenez pas tout de suite.

Vous comprendrez tout en lisant la suite.

Qu’est-ce que la musique du domaine public?

La musique du domaine public correspond à chacune des œuvres musicales non protégées par les droits d’auteur.

Elles peuvent donc être utilisées sans obtenir d’autorisation ou de payer l’auteur de ces dernières.

La musique du domaine public peut être copiée, distribuée, adaptée, jouée et diffusée en public gratuitement.

En fait, c’est comme si elle appartenait à tout le monde.

Les droits d’auteur et le domaine public

Généralement, les auteurs des chansons ont les droits exclusifs sur leurs compositions.

Ces compositions sont considérées comme «propriété intellectuelle».

La propriété intellectuelle représente tout produit de l’intelligence humaine dont la propriété peut être revendiquée et protégée par la loi, y compris les œuvres musicales.

Les droits exclusifs sur les compositions sont connus sous le nom des droits d’auteur, qui protègent la composition musicale pendant une longue période, même si elle n’a jamais été inscrite au bureau des droits d’auteur.

Ces droits d’auteur sont généralement en vigueur et associés à un morceau de musique jusqu’à leur expiration.

Le délai exact dépend de la législation de chaque pays, mais se situe normalement entre 70 et 95 ans après le décès de l’auteur de l’œuvre originale.

Après cette période, le morceau de musique cesse d’être protégé par le droit d’auteur : il cesse d’être protégé par la loi et devient une œuvre musicale du domaine public.

Comment une chanson peut-elle appartenir au domaine public?

Toute chanson appartenant au “domaine public” est pour l’une de ces deux raisons:

Cependant, il existe un cas particulier, souvent confondu avec le domaine public : ce sont les chansons dont l’auteur a renoncé volontairement à tous les droits d’auteurs la concernant.

Et, cela dit, vous pourriez utiliser ces chansons de la même manière que les chansons du domaine public.

En revanche, ces chansons sont sous la licence  Creative Commons . Maintenant, vous vous demandez peut-être…

Le domaine public est-il la même chose que les licences Creative Commons?

Non.

La musique du domaine public ne fixe aucune limite à l’utilisation d’une piste musicale.

Au contraire, les licences libres Creative Commons établissent certaines limitations pour reproduire, distribuer, diffuser et copier une œuvre musicale.

Ces limitations dépendent de laquelle des 7 Licence Creative Commons est impliquée.

Si vous souhaitez en savoir plus sur ces licences, nous vous conseillons de consulter cet article .

Une de ces 7 licences est souvent aussi confondue à tort avec le domaine public: il s’agit de la licence Creative Commons Zero.

Creative Commons Zero (CC0), la “cousine” du domaine public

Cette licence  est la seule des 7 licences Creative Commons qui offre une liberté totale dans l’utilisation d’un morceau de musique.

Ceci est dû à l’énorme générosité de l’auteur du morceau de musique, qui renonce à ses droits d’auteur pour mettre le morceau à la disposition du public, gratuitement et sans qu’il soit nécessaire de le mentionner.

Cette idée est très éloignée des normes de l’industrie et du monde tel que nous le connaissons.

De nos jours, toute œuvre musicale est généralement monétisée ou, à défaut, l’auteur est mentionné afin de s’attribuer le mérite de son œuvre.

Mais la licence Creative Commons Zero propose un renoncement total à tout cela.

Différences avec la musique du domaine public

Profitons de l’occasion pour vous rafraîchir la mémoire… Vous souvenez-vous de cette image?

Au début de l’article, nous vous l’avons montré pour vous donner une idée des licences.

Maintenant, nous vous la montrons à nouveau pour que vous réalisiez que le domaine public et la licence Creative Commons Zero (0) apparaissent comme la même chose.

Dans la pratique, il n’y aurait aucune différence, puisque les deux permettent une utilisation complète de la piste musicale sans aucune barrière.

Cependant, la différence est la suivante:

Maintenant que les différences entre la musique du domaine public et les licences Creative Commons, notamment la licence Creative Commons Zero, ont été clarifiées, concentrons-nous sur une autre question essentielle.

La musique du domaine public est-elle gratuite?

Certaines chansons sont gratuites, d’autres non.

En théorie, les chansons du domaine public n’ont pas de droits d’auteur.

Vous pouvez donc les télécharger et les utiliser gratuitement dans n’importe quel projet.

Cependant, certaines entreprises et plateformes en ligne font payer le téléchargement des morceaux de musique.

Cela peut sembler ambigu et peut vous amener à vous poser la question suivante:

Pourquoi certaines entreprises demandent-elles de l’argent pour obtenir une licence d’une chanson du domaine public?

En fait, personne ne possède l’intégralité des droits d’auteur d’une œuvre du domaine public.

Mais n’importe qui peut décider d’investir de l’argent dans l’exécution d’une telle œuvre et de l’enregistrer et de l’enregistrer sur un support, qu’il soit physique (CD, vinyle…) ou numérique (MP3, WAV…).

À ce moment-là, la personne qui réalise l’interprétation / l’enregistrement devient le titulaire du droit d’auteur de l’enregistrement.

L’enregistrement est essentiel

Si quelqu’un d’autre veut utiliser la même interprétation ou le même enregistrement du morceau de musique, il devra payer une licence du droit d’auteur pour l’enregistrement de ce dernier.

La possibilité de percevoir des redevances sur l’enregistrement de la musique du domaine public est ce qui incite les entreprises à investir de l’argent dans la production de disques de musique classique dans le but de les exploiter commercialement, par exemple.

De même, il existe des entreprises qui tirent profit de la vente de licences d’utilisation de ces enregistrements dans toutes sortes de projets audiovisuels.

Afin de mieux comprendre ce processus, il faut d’abord saisir la différence entre le droit d’auteur sur la composition d’une œuvre musicale et le droit d’auteur sur l’enregistrement de celle-ci.

Différence entre les droits d’auteur de la composition et de l’enregistrement

Il existe deux droits inhérents à tout enregistrement sonore: le droit d’auteur de l’auteur de la composition et le droit d’auteur de l’auteur de l’enregistrement.

Et, bien que les deux droits soient tous les deux rattachés à la même chanson, il est essentiel de les différencier afin de vraiment comprendre pourquoi certaines chansons du domaine public ne sont pas gratuites.

Les droits d’auteur sur la composition

Le droit d’auteur sur la composition musicale porte sur tous les éléments qui font partie de la composition, tels que la musique ou les paroles.

Les auteurs de la composition musicale, sur lesquels reposent les droits d’auteur sur la composition, se composent du compositeur et du parolier.

Cela peut être différentes personnes ou une seule et même personne.

Cette composition musicale peut se présenter sous la forme d’un bloc-notes, tel qu’une partition ou une feuille de paroles, ou sous la forme d’un support sonore, tel qu’une cassette, un CD, un vinyle, etc.

Les droits d’auteur sur l’enregistrement

Los derechos de autor sobre la grabación se da sobre la propia grabación del sonido.

Même, c’est-à-dire l’établissement de sons musicaux dans un format sonore, qu’il soit physique, comme un CD, ou numérique, comme un MP3 ou un WAV. Le pouvoir de ces droits appartient à la maison de disques qui a enregistré la piste musicale.

Comment les droits d’auteur sont-ils attribués?

Généralement, dans l’industrie musicale, lorsqu’un artiste crée un morceau de musique, il signe deux accords concernant ses droits.

Accord d’édition avec les sociétés d’auteur

D’un côté, il signera un contrat d’édition dans lequel il cèdera l’entièreté ou une partie de ses droits d’auteur sur la composition du morceau de musique.

Cet accord est généralement conclu entre l’artiste et les sociétés d’auteurs, l’objectif étant que les sociétés administrent et gèrent ces droits:

En France, ce travail est effectué par la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique).

Accord d’enregistrement avec la maison de disques

D’un autre côté, lorsqu’un artiste décide d’enregistrer un morceau de musique, il s’adresse généralement à un label pour ce faire.

Ce dernier effectuera toutes les tâches d’enregistrement, du début à la fin, en échange des redevances de l’auteur sur les enregistrements du morceau de musique.

Que se passe-t-il lorsqu’on veut interpréter l’œuvre d’un autre artiste?

Si un artiste veut créer sa propre version d’un morceau de musique d’un autre chanteur, il devra alors obtenir l’autorisation du détenteur du droit d’auteur de la composition musicale (paroles et musique).

Toutefois, dans le cas où l’artiste veut utiliser la version originale d’un morceau de musique d’un autre auteur, il devra demander la permission de deux personnes:

Pour vous aider à mieux comprendre, nous allons vous donner un exemple concret, avec la chanson «Respect», popularisée par Aretha Franklin..

Qu’est-ce que cela signifie?

Aretha Franklin n’avait besoin que d’une licence: celle des droits d’auteur de la composition.

Il n’était pas nécessaire d’accorder une licence pour le droit d’auteur de l’enregistrement puisqu’il ne s’agissait pas du même enregistrement que l’original, mais d’un nouvel enregistrement.

Est-ce la même chose qu’une œuvre dérivée?

Non.

L’exemple ci-dessus serait simplement une nouvelle version –un nouvel enregistrement– d’un titre protégé par des droits d’auteur.

On parle d’œuvre dérivée lorsqu’une œuvre originale du domaine public est traduite, adaptée ou modifiée de quelque manière que ce soit.

Dans ce cas, ce nouveau morceau adapté aurait des droits d’auteur parce qu’il s’agit d’un enregistrement et, par conséquent, quiconque souhaite l’utiliser devra obtenir la permission de l’auteur de l’œuvre dérivée.

Maintenant que les différences entre les droits d’auteur sur les compositions et les enregistrements ont été clarifiées, il est temps de découvrir les meilleurs endroits pour trouver de la musique du domaine public.

Où trouver la musique du domaine public?

Il existe plusieurs plateformes accessibles sur Internet pour trouver de la musique du domaine public, à utiliser dans vos projets ou non.

Vous trouverez ci-dessous une liste des meilleurs sites web.

Musopen

Musopen est une organisation à but non lucratif fournissant une multitude de partitions, d’enregistrements et de manuels gratuits.

Leur objectif est de «libérer la musique» en améliorant l’accès et l’exposition à la musique par la création de ressources et de matériels pédagogiques gratuits.

Grâce à  ce lien , vous trouverez filtrées toutes les chansons du domaine public..

Mutopia

Mutopia propose un vaste catalogue virtuel de partitions de musique classique à télécharger gratuitement.

Vous pouvez y retrouver des œuvres de Bach, Beethoven, Chopin, Haendel, Mozart, etc. De plus, un groupe de bénévoles se charge de la composition, ce qui permet d’avoir un aperçu de la musique et de se faire une idée de cette dernière.

Free PD

FreePD est sans doute le site de cette liste le plus animé et le plus divertissant.

Le site propose aussi une grande liste de chansons et d’effets sous licence Creative Commons Zero (CC0) et Public Domain.

Musique optimiste, épique, dramatique, romantique, comique, électronique… Nombreux sont les genres que vous pouvez trouver sur leur page d’accueil.

Sound Bible

SoundBible est une des plateformes les plus complètes.

Elle offre une grande variété de musique, notamment la section «Royalty Free Sounds», où vous pouvez télécharger gratuitement un grand nombre de morceaux de musique sous licence du domaine public et CC0.

Free Music Archive

Free Music Archive est une plateforme permettant de télécharger de la musique 100% libre et légale gratuitement et sans avoir à créer de compte.

Elle est dirigée par la WFMU, une station de radio américaine, chargée de sélectionner tous les morceaux de sa bibliothèque.

Vous pouvez voir ici leur liste de chansons du domaine public .

Pd Info

Pdinfo est un projet qui fournit des informations, des partitions et des morceaux de musique du domaine public.

La grande majorité de leur contenu a été enregistrée par eux-mêmes.

Donc, même s’il s’agit de morceaux de musique du domaine public, les droits de l’enregistrement leur appartiennent et vous devrez les payer.

Public Domain 4u

PublicDomain4u est un site facilitant l’accès à la musique à but lucratif.

Certaines musiques nécessiteront une autorisation écrite des détenteurs de droits d’auteur, mais vous pouvez également trouver des chansons gratuites du domaine public.

Free Music Public Domain

Free Music Public Domain a été créé en 2014 dans le but d’être la meilleure bibliothèque musicale libre de droits avec le catalogue de chansons le plus unique et le plus original.

Il offre des chansons sûres, légales et gratuites, pouvant être utilisées dans des projets audiovisuels.

Nous arrivons à la fin de ce guide sur la musique du domaine public.

Nous espérons que cela aura permis de clarifier tous vos doutes à ce sujet.