Réclamations de droits d'auteur sur Youtube

Depuis son lancement en 2005, YouTube a changé notre façon d’interagir en offrant une large gamme de contenus numériques, allant des vidéos personnelles aux productions professionnelles, en passant par les tutoriels, les vlogs, la musique, et bien plus encore.

Il a également permis l’émergence d’une nouvelle génération de créateurs de contenu qui ont trouvé sur la plateforme un moyen d’expression et une opportunité de monétiser leurs compétences et leurs passions.

La facilité de téléchargement et de partage de vidéos a démocratisé la création de contenu et offert aux créateurs une plateforme pour se connecter directement avec leurs abonnés.

Cependant, cette croissance rapide et cette facilité de diffusion ont posé un problème croissant : les infractions au droit d’auteur.

Qu’en est-il des droits d’auteur sur YouTube ?

Bien que tout au long de cet article nous parlerons du droit d’auteur, il est nécessaire d’expliquer d’abord quel est le contexte actuel.

La violation du droit d’auteur sur YouTube se produit lorsqu’un utilisateur utilise du contenu protégé sans autorisation appropriée du propriétaire.

Cela peut inclure de la musique sous copyright, des extraits de films, des émissions de télévision, des images et d’autres contenus légalement protégés.

Cette situation peut être frustrante et déconcertante tant pour la personne en infraction que pour le détenteur des droits d’auteur. Mais dans ce guide, nous aborderons la première situation : comment faire face correctement, respectueusement et efficacement à une réclamation de droit d’auteur sur YouTube.

Nous explorerons les étapes à suivre, comment vérifier la validité de la réclamation, comment y répondre, et, si nécessaire, comment la contester.

Nous discuterons également des implications juridiques, de la manière d’éviter de futures réclamations, et de la protection de votre contenu et de votre chaîne sur la plateforme, en analysant l’une des meilleures plateformes existantes pour obtenir de la musique légale : Epidemic Sound.

Mais, avant tout cela, il est essentiel de comprendre les bases du droit d’auteur et son fonctionnement :

Qu’est-ce que le droit d’auteur ?

Le droit d’auteur est un ensemble de droits légaux automatiquement accordés aux créateurs d’œuvres originales au moment de leur création.

Ces droits leur accordent un contrôle exclusif sur l’utilisation et la distribution de leur contenu pendant une période spécifiée.

Ils protègent également un large éventail d’œuvres créatives, telles que la musique, les vidéos, les images, les livres, les logiciels, et bien plus encore.

Lorsqu’un créateur produit une œuvre originale, comme une chanson ou une vidéo, il obtient automatiquement les droits d’auteur sur cette création, sans avoir besoin de l’enregistrer formellement (dans la plupart des pays).

Cela signifie que d’autres ne peuvent pas utiliser, copier, distribuer ou modifier l’œuvre sans l’autorisation explicite du propriétaire.

Cependant, il arrive souvent que les règles d’utilisation de ces droits soient enfreintes.

Parfois intentionnellement, mais le plus souvent sans que la personne responsable en ait conscience.

C’est probablement pourquoi vous lisez cet article : vous avez reçu une réclamation de droit d’auteur et vous ne savez pas exactement pourquoi.

Comprendre les réclamations de droit d’auteur

Que signifie recevoir une réclamation de droit d’auteur ?

Une réclamation de droit d’auteur est une notification reçue par un créateur de contenu sur YouTube lorsqu’il est détecté que du matériel protégé par le droit d’auteur a été utilisé dans l’une de ses vidéos.

Cette notification provient du propriétaire original du contenu ou d’une entité représentant leurs intérêts, et alerte le créateur sur l’utilisation non autorisée de leur matériel.

La réclamation peut concerner de la musique, des vidéos, des images, des enregistrements audio ou d’autres types de contenus protégés.

Lorsque vous recevez une réclamation de droit d’auteur, il est important de la prendre au sérieux et de la traiter correctement afin d’éviter d’éventuelles conséquences et de protéger votre chaîne.

Mais pourquoi ces réclamations se produisent-elles ?

Causes courantes des réclamations de droit d’auteur sur YouTube

Les réclamations de droit d’auteur peuvent survenir pour diverses raisons.

Certaines des causes les plus courantes comprennent :

Il est probable que lorsque vous avez reçu cette notification, vous ayez été alarmé et que de nombreuses préoccupations vous aient traversé l’esprit, telles que l’impact sur votre chaîne, vos vues, votre réputation…

Eh bien, nous vous expliquerons comment cela affecte votre chaîne.

Conséquences de la réception d’une réclamation de droit d’auteur.

Une réclamation de droit d’auteur sur YouTube peut avoir un impact significatif sur votre chaîne et votre expérience en tant que créateur.

Afin que vous ne soyez pas surpris si cela vous arrive un jour, nous avons dressé une liste des implications possibles :

Comme vous pouvez le constater, une réclamation de droit d’auteur peut avoir un impact significatif sur votre chaîne si elle est validée.

Cependant, il est essentiel de comprendre que recevoir une réclamation de droit d’auteur ne signifie pas automatiquement que vous avez enfreint le droit d’auteur.

Parfois, les réclamations peuvent être erronées ou basées sur des malentendus.

Il est donc important de vérifier la validité de la réclamation avant de prendre des mesures.

Validité de la réclamation

Une fois que vous avez reçu une réclamation de droit d’auteur sur YouTube, il est crucial de prendre le temps de vérifier la validité de la réclamation avant de prendre des mesures.

Toutes les réclamations ne sont pas valides, et vous pourriez être en mesure de résoudre la situation correctement si vous pouvez démontrer que vous utilisez le contenu de manière légale et autorisée.

Ainsi, vous devriez :

Vous pouvez le faire en tenant compte des éléments suivants :

Si vous déterminez que vous avez le droit d’utiliser le contenu et que vous utilisez le matériel de manière équitable, vous pourriez être en mesure de déposer une réclamation ou une contre-notification pour résoudre la réclamation.

Cependant, il est essentiel d’avoir des preuves solides pour étayer votre position avant de prendre des mesures et de répondre de manière appropriée.

Comment répondre à la réclamation de manière appropriée ?

Une fois que vous avez vérifié la validité de la réclamation de droit d’auteur et que vous comprenez les raisons derrière l’avis, il est temps d’y répondre de manière appropriée.

La manière dont vous gérez la situation peut avoir un impact significatif sur le résultat final, il est donc essentiel de suivre certaines directives importantes lorsque vous répondez à la réclamation.

Ne pas ignorer la réclamation

Avant tout, ne pas ignorer la plainte.

L’ignorer ne fera pas disparaître la réclamation et peut entraîner des conséquences plus graves, telles que la suppression de votre vidéo ou l’application de sanctions à votre chaîne.

Il est essentiel d’aborder la situation de manière proactive et responsable.

Rester calme et ne pas prendre de décisions hâtives.

Recevoir une réclamation de droit d’auteur peut être frustrant, surtout si vous estimez ne pas avoir enfreint de droits.

Cependant, il est essentiel de rester calme et d’éviter de prendre des décisions hâtives ou impulsives.

Avant de répondre, prenez le temps de réfléchir à la situation, examinez attentivement les détails de la réclamation et envisagez vos options.

Ne laissez pas les émotions dominer vos actions et évitez de répondre de manière agressive ou confrontante.

Évaluer les options d’action

Une fois que vous avez analysé la situation, envisagez les différentes options d’action qui s’offrent à vous.

Certaines des options courantes incluent :

Il est important d’évaluer soigneusement les conséquences et de considérer quelle option est la plus appropriée pour votre situation particulière.

Comment contester une réclamation de droit d’auteur ?

Lorsque vous recevez une réclamation de droit d’auteur sur YouTube et que vous estimez avoir des motifs valables pour défendre votre position, vous avez la possibilité de contester la réclamation.

Contester une réclamation est une procédure formelle qui permet aux créateurs de contester la validité de l’avis et de fournir des preuves pour étayer leur cas.

Voici les étapes pour contester une réclamation de droit d’auteur sur YouTube :

Quel type de preuves fournir ?

Comme nous l’avons dit, lors de la contestation d’une réclamation de droit d’auteur, il est essentiel de fournir des preuves solides et pertinentes pour étayer votre cas.

Voici quelques exemples de preuves que vous pouvez fournir :

Il est important de présenter une contestation de manière claire et concise, et de fournir des preuves faciles à comprendre qui soutiennent fortement votre position.

Le processus après avoir déposé une contestation

Une fois que vous avez déposé une contestation, le plaignant recevra une notification et disposera d’un certain laps de temps pour répondre à votre contestation.

Pendant ce processus, YouTube examinera les arguments et les preuves présentés par les deux parties et prendra une décision finale.

Si YouTube détermine que votre contestation est valide et que vous avez des raisons légitimes d’utiliser le contenu, la réclamation peut être retirée et les restrictions appliquées à la vidéo peuvent être levées.

Cependant, si la contestation est rejetée, la réclamation peut être confirmée et vous devrez envisager d’autres options, telles que la suppression du contenu contesté ou la recherche de recours légaux.

Recours à une action légale (si nécessaire)

Dans certains cas, contester une réclamation de droit d’auteur sur YouTube peut ne pas suffire à résoudre la situation de manière satisfaisante.

Si la contestation échoue ou si la réclamation est toujours considérée comme valide par YouTube, vous devrez peut-être envisager de prendre des mesures légales pour protéger vos droits en tant que créateur et défendre votre position.

Un avocat en droit d’auteur peut vous conseiller sur vos droits et options légaux, et vous représenter si vous avez besoin de déposer une réclamation ou une contre-notification officielle.

Quand envisager de déposer une contre-notification

Si vous avez contesté une réclamation de droit d’auteur et que YouTube a confirmé que la réclamation est valable, vous pouvez avoir la possibilité de déposer une contre-notification.

Une contre-notification est un document formel que vous pouvez envoyer à YouTube pour contester la décision et demander que les restrictions sur votre vidéo soient levées.

Il est important de noter que le dépôt d’une contre-notification est une étape sérieuse et que vous devez être sûr de disposer de solides bases légales pour étayer votre position.

Avant de déposer une contre-notification, prenez en compte les éléments suivants :

• Preuves solides. Assurez-vous de disposer de suffisamment de preuves et de documentation pour montrer que vous avez les droits d’utiliser le contenu ou que votre utilisation est couverte par l’utilisation équitable.
• Risques juridiques. Le dépôt d’une contre-notification peut conduire le plaignant à engager des poursuites judiciaires contre vous. Évaluez les risques et les conséquences potentiels avant de prendre cette décision.
• Conseil juridique. Si vous envisagez de déposer une contre-notification, il est conseillé de consulter un avocat pour vous assurer de bien comprendre le processus et les risques impliqués.

Implications légales et conséquences

Les réclamations de droit d’auteur et les litiges peuvent avoir des implications légales et des conséquences significatives.

Si le litige est résolu en votre faveur, les restrictions peuvent être levées et vous pouvez continuer à utiliser le contenu en question de manière légale.

Cela peut entraîner des procédures juridiques complexes et coûteuses.

Il est essentiel de comprendre que le droit d’auteur est une zone complexe du droit et que les conséquences peuvent varier en fonction des circonstances spécifiques de chaque cas.

Il est toujours conseillé de consulter un avocat avant de prendre d’importantes décisions juridiques.

Pour récapituler, nous avons vu jusqu’à présent l’ensemble du processus à suivre lorsque vous recevez un avis de violation du droit d’auteur : les causes possibles, la vérification de sa validité, la réponse de manière appropriée étape par étape, les types d’actions à entreprendre et les implications légales et les conséquences.

Vous trouverez peut-être toutes ces informations un peu alarmantes et même fastidieuses.

Cependant, si vous êtes confronté à cette situation, suivez simplement les instructions étape par étape et vous constaterez que c’est plus facile que cela en a l’air et que vous ne recevrez probablement pas de conséquences négatives.

Quoi qu’il en soit, il est conseillé d’éviter ce type de situation, c’est pourquoi nous avons consacré une section à des conseils pour que cela ne se reproduise pas.

Considérations pour éviter de futures réclamations

Une fois que vous avez été confronté à une réclamation de droit d’auteur sur YouTube, il est important d’apprendre de l’expérience et de prendre des mesures pour éviter des problèmes similaires à l’avenir.

Voici quelques considérations et actions que vous pouvez prendre pour protéger votre contenu et éviter de faire face à des réclamations de droit d’auteur à l’avenir :

Utiliser du contenu sous licence ou libre de droits

Il existe de nombreuses sources de contenu en ligne qui proposent de la musique, des images, des vidéos et d’autres matériaux sous licence, ce qui permet de les utiliser dans des vidéos YouTube sans se soucier des réclamations de droit d’auteur.

Certaines plates-formes proposent de la musique et des effets sonores sous des licences Creative Commons , qui autorisent une utilisation gratuite avec une attribution appropriée à l’auteur original.

D’autres plates-formes payantes proposent des bibliothèques de contenu sous licence commerciale pour une utilisation dans des projets YouTube.

De plus, vous pouvez rechercher du contenu dans le domaine public ou du contenu étiqueté comme “libre de droits” pour vous assurer qu’il n’y a pas de problèmes légaux avec son utilisation.

Comprendre les politiques d’utilisation du contenu de YouTube et les meilleures pratiques pour les créateurs.

Il est crucial de vous familiariser avec les politiques d’utilisation du contenu de YouTube et les directives sur le droit d’auteur de la plateforme.

YouTube fournit des informations détaillées sur les politiques de droit d’auteur, l’utilisation équitable et le contenu interdit ou restreint sur la plateforme.

Assurez-vous de respecter ces politiques pour éviter d’éventuelles réclamations.

De plus, suivez les meilleures pratiques des créateurs et évitez une utilisation inappropriée du contenu de tiers.

Donnez toujours le crédit dû aux créateurs originaux lorsque vous utilisez du contenu sous licence et assurez-vous de respecter les conditions d’utilisation.

Envisagez des accords de licence et des collaborations avec d’autres créateurs.

Si vous souhaitez utiliser du contenu créé par d’autres créateurs, envisagez d’établir des accords de licence ou des collaborations.

Obtenir une autorisation explicite écrite de l’auteur original vous donnera sécurité et protection juridique pour l’utilisation de leur contenu dans vos vidéos.

Collaborer avec d’autres créateurs peut également être un excellent moyen de travailler sur des projets communs et de vous assurer que tous les participants acceptent l’utilisation du contenu créé.

Surveillez régulièrement votre contenu et les avis de droit d’auteur.

Assurez-vous de surveiller régulièrement votre contenu et les avis de droit d’auteur que vous pourriez recevoir.

Utilisez des outils et des services de surveillance du droit d’auteur pour être informé des éventuelles infractions ou réclamations.

En conclusion, éviter les futures réclamations de droit d’auteur sur YouTube nécessite de la prudence, une connaissance des politiques de la plateforme et l’utilisation de contenu sous licence ou libre de droits.

En suivant ces considérations et meilleures pratiques, vous pouvez protéger votre contenu et profiter d’une expérience plus sûre et plus réussie en tant que créateur sur YouTube.

Comment éviter les infractions au droit d’auteur ?

Pour éviter les infractions au droit d’auteur, il est essentiel de prendre des mesures proactives et de suivre de bonnes pratiques dans la création et la publication de contenu.

Cela peut être réalisé en faisant ce qui suit :

Epidemic Sound

Epidemic Sound est un portail reconnu dans le monde entier pour être l’un des meilleurs dans le domaine de la musique libre de droits.

Des entreprises telles que Red Bull, Loreal ou GoPro, ainsi que la plupart des influenceurs et des youtubeurs, consultent sa bibliothèque de plus de 100 000 chansons et effets sonores libres de droits.

De plus, il offre de nombreux outils qui facilitent la recherche de la chanson ou du son qui correspond le mieux au message que vous souhaitez transmettre.

Cette plateforme est une référence dans l’industrie en raison de la grande facilité de recherche et de découverte des chansons qu’elle offre ; non seulement elles ont classé leurs chansons par genre, ambiance, albums… Mais elle dispose également de plusieurs outils qui rendent l’expérience de l’utilisateur vraiment confortable et rapide.

De nombreux créateurs de contenu bénéficient à la fois de l’évitement de tous les problèmes liés à l’infraction au droit d’auteur que nous avons discutés précédemment, ainsi que de la qualité de leur musique.

À tel point que si vous décidez de souscrire un plan avec eux, vous pouvez être sûr qu’ils vous tiendront informé de tout changement juridique dans le territoire où vous résidez, et en tant qu’entreprise, vous pouvez même opter pour avoir un gestionnaire dans leur propre équipe pour vous aider à nettoyer votre contenu des réclamations potentielles pour atteinte au droit d’auteur.

Pourquoi est-ce la solution idéale ?

Nous proposons Epidemic Sound comme la solution idéale pour les réclamations de droit d’auteur parce qu’en plus de tous les outils qui facilitent la recherche de musique, il en a un spécialement conçu pour éviter les réclamations de droit d’auteur, appelé “clear videos”.

À travers ”clear videos”, il cherche littéralement à libérer vos vidéos - ou celles de vos clients - des réclamations de droit d’auteur pour éviter tout le processus de justification de l’utilisation de la musique a posteriori.

Cela se fait très facilement : une fois que vous avez un compte sur Epidemic Sound et que vous avez demandé le Plan Commercial (dont nous parlerons plus tard), dans votre tableau de bord, vous devez ajouter à la section “clear videos” l’URL exacte de la vidéo que vous ou votre client avez téléchargée sur YouTube.

Et vous n’aurez plus à vous soucier de rien d’autre.

Cependant, Epidemic Sound a décidé d’aller plus loin pour faciliter encore plus la tâche des créateurs de contenu et des agences, qui sont généralement confrontés à deux problèmes principaux :

Ne serait-il pas beaucoup plus efficace et plus simple pour les deux parties, les clients finaux et les agences ou les travailleurs indépendants, si chaque client pouvait nettoyer ses propres vidéos ?

En tant que solution, il y a les ”invitations au nettoyage”, par lesquelles tout utilisateur du plan commercial peut envoyer des invitations individuelles à ses clients pour participer à la plateforme afin qu’ils puissent se charger de nettoyer eux-mêmes leurs vidéos.

Comme les “clear videos”, les “clearing invitations” sont très faciles d’accès.

Dans cet article , nous expliquons étape par étape comment le faire.

Comme nous l’avons dit, pour utiliser ces outils, il est nécessaire de s’abonner au plan “Commercial” d’Epidemic Sound.

Cependant, il existe également le plan ”Personnel“.

Ci-dessous, nous parlerons de chacun d’eux.

Plan “Commercial” Epidemic Sound : pour les entreprises, les agences et les travailleurs indépendants.

Créé spécifiquement pour les travailleurs indépendants et les agences de marketing.

Avec lui, vous pouvez publier du contenu sur n’importe quelle plateforme en ligne, des podcasts et des réseaux sociaux.

L’un des grands avantages est que vous pouvez utiliser la musique comme vous le souhaitez : seulement la voix ou seulement l’instrumental ; ou vous pouvez également couper et sélectionner le frottage que vous souhaitez et dont vous avez besoin, le tout automatiquement à partir de leur propre plateforme, sans avoir à utiliser des éditeurs de son externes.

À tout cela, nous devons ajouter la possibilité d’utiliser la musique dans des publicités numériques, telles que Google Ads, Instagram Ads ou Youtube Ads, le marketing ou la promotion d’une entreprise.

Ainsi, les principaux avantages de ce plan sont :

Combien ça coûte ?

Vous avez deux options : le paiement mensuel ou le paiement annuel anticipé.

Si vous choisissez la première option, vous devrez payer 49 $ par mois.

Cependant, si vous optez pour le paiement annuel, le prix est réduit à 25 $ par mois, pour un total de 299 $ par an, ce qui représente une économie de près de 50 % sur le prix.

Plan “Personnel” Epidemic Sound : pour les créateurs de contenu et les influenceurs.

Si vous êtes un YouTuber, un influenceur ou un créateur de contenu en tant que passe-temps, ce plan est idéal pour vous, quel que soit votre audience ou la taille de vos chaînes.

Avec ce plan, vous pourrez utiliser la musique Epidemic Sound sur vos propres plateformes YouTube, Facebook, Instagram, Twitch, Tik Tok et podcast.

Vous pouvez télécharger les chansons complètes ou par “stems”, ce qui vous permet d’éliminer les voix ou les instruments à votre convenance, en adaptant la musique à vos besoins.

Et, aspect clé, la musique peut être incluse dans du contenu sponsorisé sur vos propres chaînes (mais pas sur des sites Web tiers).

Ainsi, les avantages de ce plan personnel sont les suivants :

Il est bon d’ajouter que si vous décidez à tout moment d’annuler votre abonnement, il n’y aura aucun problème de droit d’auteur ou de réclamations concernant les vidéos ou le contenu que vous avez déjà téléchargé tant que vous avez un abonnement actif.

Combien ça coûte ?

Vous avez les mêmes options que dans le plan commercial : paiement mensuel ou paiement annuel anticipé.

Avec le paiement mensuel, vous devrez payer 13 $ par mois, tandis qu’avec le paiement annuel, ce prix est réduit à 10 $ par mois, pour un total de 120 $ par an.

Autres outils spéciaux

Alors que nous avons parlé plus tôt des outils offerts par Epidemic Sound pour éviter les réclamations de droit d’auteur, il convient de noter qu’ils en ont beaucoup d’autres pour faciliter la recherche de musique afin que les créateurs de contenu ne perdent pas autant de temps à trouver la chanson idéale pour leurs projets.

Ces outils de recherche sont les suivants :

Comme vous pouvez le constater, Epidemic Sound est la solution idéale pour tous les créateurs de contenu, en particulier les débutants, qui, d’une part, souhaitent éviter de recevoir des notifications pour atteinte au droit d’auteur et, d’autre part, souhaitent que leurs projets soient accompagnés de bonne musique.

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Conclusions

Dans ce guide définitif sur les réclamations de droits d’auteur sur YouTube, nous avons exploré les étapes fondamentales et les considérations pour répondre correctement à une notification de réclamation de droits d’auteur.

Ce faisant, étape par étape, nous avons clarifié les concepts liés au droit d’auteur, comment le droit d’auteur fonctionne sur YouTube, l’importance d’identifier la validité d’une réclamation, comment contester en cas de désaccord, l’impact sur votre chaîne et les solutions possibles à cette situation.

Étant donné qu’il y a de nombreux aspects importants, nous avons décidé de les résumer pour qu’ils soient clairs et ancrés, et que vous puissiez vous y référer en cas de doute.

Ceux-ci sont :

En conclusion, faire face à une réclamation de droits d’auteur sur YouTube peut être un défi, mais en suivant ce guide et en agissant de manière responsable et respectueuse, vous serez mieux préparé à résoudre correctement la situation et à protéger vos droits en tant que créateur sur la plateforme.

N’oubliez pas de rester informé des politiques de droit d’auteur de YouTube, de respecter le contenu d’autres créateurs et de rechercher du contenu sous licence ou libre de droits pour garantir une expérience réussie et sûre dans la création de vos vidéos.

La protection de vos droits et le respect des droits des autres sont essentiels pour maintenir une communauté créative positive sur YouTube.

Si vous avez des questions ou avez besoin de plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter.

Nous serons heureux de vous aider.